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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION D'ECLAT
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SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation
ACTION D'ECLAT, SAS

Numéro de dépôt :
4020963
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2023
SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation de ACTION D\'ECLAT

Présentation de la marque SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation

Déposée le 18 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION D'ECLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION D'ECLAT domicilié(e) 11 Chemin des Cotes Montbron - 78350 - LES LOGES-EN-JOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 105 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTION D'ECLAT, M. FINCK Jean-Eric domicilié(e) 11 Chemin des Cotes Montbron - 78350 - LES LOGES-EN-JOSAS - France.

La marque SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation est expirée depuis le 18 juillet 2023.

ACTION D'ECLAT a également déposé les autres marques suivantes : Think COMMUNICATION , ECP ESPACE CANCER PROSTATE , Côté Santé , SUISMAGREFFE , PHILOSOPSY , EMA 10 - Echelle d'Evaluation Multidimensionnelle du traitement Antipsychotique , ACTION DIABETE , RISING STARS , PROGRAMME PAROLE INFORMATION, INFORMATION, EDUCATION ET DIALOGUE POUR L'OPTIMISATION DU TRAITEMENT DE L'ANEMIE RENALE , KOMODO MEDICAL EDUCATION


ACTION D'ECLAT, SAS - 11 Chemin des Cotes Montbron - 78350 - LES LOGES-EN-JOSAS - France - SIREN 385105010


ACTION D'ECLAT, M. FINCK Jean-Eric - 11 Chemin des Cotes Montbron - 78350 - LES LOGES-EN-JOSAS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; organisation de concours (ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.